Informations légales
Mentions légales
Cimebiose élagage — dernière mise à jour : octobre 2026
01Éditrice du site
Le site cimebiose-elagage-7.pleinchantier.fr est édité par Chloé Dufetel, entrepreneuse individuelle, sous le nom commercial Cimebiose élagage.
- Nom commercial :
- Cimebiose élagage
- Entrepreneuse :
- Chloé Dufetel
- Forme juridique :
- Entreprise individuelle (EI)
- Adresse :
- 37 avenue d’Occitanie, 31320 Péchabou
- Directrice de la publication :
- Chloé Dufetel
02Identification
- SIREN :
- 107 608 283
- SIRET :
- 107 608 283 00019
- Immatriculation :
- Registre national des entreprises (RNE)
- Code APE :
- 81.30Z — services d’aménagement paysager
- Date d’immatriculation :
- 1er septembre 2026
03Contact
- Téléphone :
- 06 09 53 51 10
- E-mail :
- cimebiose.elagage@gmail.com
- Horaires :
- Du lundi au vendredi, de 8 h à 18 h
04Hébergement
Les serveurs qui hébergent le site sont situés dans l’Union européenne.
- Hébergeur :
- OVH SAS
- Adresse :
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone :
- 1007
- Site :
- www.ovhcloud.com
05Propriété intellectuelle et crédits
Les textes, le logo, les éléments graphiques et la mise en page de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditrice est interdite.
Le logo est celui de Cimebiose élagage, redessiné en vectoriel par Plein Chantier pour le site. Toutes les photographies sont celles de Cimebiose élagage, prises sur ses chantiers et dans les arbres où elle travaille.
Les phrases citées entre guillemets comme étant les siennes sont celles qu’elle a publiées (présentation, carte de visite, réseaux sociaux). Les avis cités sont ceux que leurs auteurs ont publiés sur la fiche Google de l’entreprise, reproduits tels quels avec leur nom et leur date.
06Limitation de responsabilité
Les informations publiées ici sont données à titre indicatif et peuvent évoluer ; elles ne constituent pas une offre. Seuls les documents remis au client, à commencer par le devis signé, engagent l’entreprise.
Les règles rappelées sur les pages du site — voisinage, urbanisme, protection des oiseaux, responsabilité — sont citées avec leur texte ou leur page de référence, à la date de leur relevé. Elles ne remplacent pas ces textes ; en cas de doute, la mairie ou un professionnel du droit vous renseignera.
Le site renvoie vers des services tiers (Google, WhatsApp, Instagram, Service-Public, Légifrance…) dont le contenu relève de leurs éditeurs.
Réalisation du site : Plein Chantier (pleinchantier.fr).
08Médiation de la consommation
En cas de litige, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, en vue d’une résolution amiable (code de la consommation, article L612-1).
09Droit applicable
Le site et ses mentions légales relèvent du droit français. À défaut d’accord amiable, un litige est porté devant les tribunaux français compétents.